Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE
Numéro de dépôt :
969070
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE
Déposée le 19 octobre 1976 par monsieur Sierra (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR FOMBRAUGE est expirée depuis le 19 octobre 1986.
Sierra (Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537